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L’Europe lance un compte à rebours de trois mois pour l’USDT, son régulateur des marchés s’attaquant aux stablecoins non autorisés

La tour Eiffel et le quartier d’affaires de La Défense à Paris, où l’ESMA a son siège. Photo d’archives. Photo : Joe deSousa / Wikimedia Commons (CC0)

Le régulateur européen des marchés a fixé une échéance aux stablecoins dépourvus d’agrément dans l’UE. Dans un avis publié le jeudi 8 octobre, l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a déclaré que les sociétés crypto agréées en vertu du règlement MiCA de l’Union ne devraient pas fournir de services liés aux stablecoins qui ne s’y conforment pas.

L’avis ne nomme aucun jeton. L’exemple le plus marquant est l’USDT de Tether, le plus grand stablecoin par capitalisation, qui n’est pas autorisé en vertu de MiCA, a rapporté CoinDesk. Le PYUSD de PayPal n’est pas autorisé non plus.

La liste de l’ESMA couvre tous les services proposés par une plateforme agréée, y compris la négociation, l’échange, la conservation, les transferts, le conseil et la gestion de portefeuille. Les sociétés sont censées mettre en place des contrôles techniques et contractuels afin que les clients de l’UE ne puissent pas acheter ces jetons ni renforcer leurs avoirs existants. Les avertissements sur les risques et les attestations de prise de connaissance signées par les clients ne suffisent pas, précise l’avis.

Les soldes existants bénéficient d’un court délai. Les régulateurs nationaux peuvent autoriser des services limités de liquidation, comme la vente, la conversion, le retrait ou le transfert de jetons. Ils devraient exiger que l’exposition résiduelle soit résorbée dès que possible, et au plus tard trois mois après la publication de l’avis. CoinDesk situe cette échéance ultime au 8 janvier 2027.

L’avis est adressé aux régulateurs nationaux, qui décideront de la manière dont chaque plateforme traite ce qui reste. Plusieurs plateformes avaient déjà restreint l’USDT pour les utilisateurs européens, a rapporté CoinDesk.

La suite : l’ESMA a indiqué qu’elle surveillera l’application de l’avis, conjointement avec les autorités nationales. Les clients qui détiennent de l’USDT sur une plateforme de l’UE devront suivre les instructions de celle-ci, et certains pourraient être confrontés à une date limite antérieure à janvier.

Cet article relève de l’information et de l’analyse. Il ne constitue pas un conseil financier, juridique ou fiscal.