La SEC inscrit la tokenisation à sa liste d’inspections 2027 pour les chambres de compensation et les systèmes de négociation, cinq semaines après son exemption pour les actions tokenisées

Les inspecteurs de la SEC ajoutent les titres tokenisés à leur liste de contrôle. La Division of Examinations a publié le vendredi 23 octobre 2026 ses priorités pour l’exercice 2027 et a cité la tokenisation, aux côtés des réformes de la compensation des bons du Trésor, comme un risque lié aux infrastructures de marché qu’elle examinera, selon le communiqué de la SEC et des articles de crypto.news et de Securities.io.

Le document oriente les inspections de plus de 34 000 entités enregistrées, des conseillers en investissement et des courtiers-négociants aux organismes de compensation et aux agents de transfert, a indiqué la SEC. Ses autres domaines prioritaires vont des obligations fiduciaires des conseillers et du crédit privé à la conformité des courtiers-négociants en matière de lutte contre le blanchiment, en passant par la cybersécurité et les technologies émergentes.

S’agissant spécifiquement de la tokenisation, les inspections des organismes de compensation la couvriront, ainsi que la gestion du risque de défaut et le prêt de titres, selon Securities.io et crypto.news, et les contrôles des entreprises soumises à la Regulation SCI, la règle applicable aux systèmes critiques de négociation et de compensation, porteront sur les titres tokenisés, l’extension des horaires de négociation et l’informatique quantique, ont rapporté les deux médias, ainsi que sur la super intelligence, un terme que le communiqué de la SEC emploie dans la rubrique des technologies émergentes, selon Securities.io. Les agents de transfert seront contrôlés sur leur usage des technologies émergentes, leurs registres de propriété et les transferts, selon crypto.news. Le communiqué n’emploie pas les mots crypto ou actifs numériques ; crypto.news a relevé que ni le communiqué ni le rapport ne mentionnent les cryptoactifs ou les cryptomonnaies.

Le président Paul Atkins a déclaré : « Les inspections sont l’un des outils les plus importants de la Commission pour favoriser le respect des lois fédérales sur les valeurs mobilières et contribuer à protéger les investisseurs. » Le directeur des inspections, Keith Cassidy, a déclaré que le programme doit évoluer avec des marchés en mutation rapide.

Le 17 septembre, la SEC a accordé son Innovation Exemption, une dispense conditionnelle pour les plateformes d’actions tokenisées et leurs fournisseurs de liquidité, et le 20 octobre ses services chargés de la négociation ont publié une FAQ indiquant qu’une telle plateforme doit publier un avis au moins 30 jours avant de commencer ses activités et ne peut proposer une action tokenisée à la négociation qu’une fois le délai d’objection de l’émetteur écoulé sans objection. À surveiller : les premiers constats d’inspection, et le calendrier 2027 des actions tokenisées d’entreprises comme Morgan Stanley qui, selon crypto.news le 12 octobre, a repoussé son calendrier prévu au premier trimestre 2027, contre le second semestre 2026 auparavant.